Mentions légales
Dernière mise à jour : 9 octobre 2026
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1. Éditeur
Le Site est édité par :
- Stanislas Pinheiro, exerçant en qualité de micro-entrepreneur (auto-entrepreneur)
- Adresse : 29 Avenue Chappe, 93290 Tremblay-en-France, France
- SIRET : 878 360 635 00014
- Email : contact@moleo.fr
- TVA intracommunautaire : Non applicable — TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Stanislas Pinheiro, en sa qualité d'éditeur.
3. Activité
MOLEO commercialise en ligne des canapés et fauteuils de la collection Nuage, conçus pour être expédiés en format compressé (emballage optimisé), via le Site moleo.fr.
4. Hébergement
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web : https://vercel.com
Les pages statiques et l'application web sont hébergées sur l'infrastructure Vercel (région Europe lorsque disponible).
5. Paiement
Les paiements en ligne sont traités par Stripe Payments Europe Ltd. (Irlande), prestataire de services de paiement. MOLEO n'a pas accès à vos coordonnées bancaires complètes ; Stripe agit en qualité de sous-traitant au sens du RGPD pour le traitement des transactions.
Site : https://stripe.com
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments figurant sur le Site (textes, photographies, vidéos, graphismes, logos, charte graphique, structure, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Stanislas Pinheiro ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
La dénomination MOLEO, le logo et la collection Nuage ne peuvent être utilisés sans accord préalable.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
8. Cookies
L'utilisation des cookies et traceurs est décrite dans la Politique cookies.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives protectrices du consommateur.
10. Contact
Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions :
- Email : contact@moleo.fr
